L’avènement des nouvelles technologies a touché plusieurs secteurs, même dans le domaine public. En matière de transport, la douane n’est pas aussi restée en marge de la révolution informatique. Entre janvier et juillet 2017, la machine fiscale a vu naître une vitrine numérique appelée Prodouane. Cet outil dynamique permet aux utilisateurs d’accéder facilement à distance aux services réglementés dans le domaine. Par ailleurs, il existe plusieurs types d’options de Prodouane selon les différentes taxes à payer ou les déclarations à effectuer. Voici les informations essentielles sur les différentes procédures douanières prises en compte par ce module numérique !
Le téléservice GAMMA
En 2020, l’administration des douanes a mis en place un nouveau portail numérique plus complet. Ainsi, les plateformes pro.douane.gouv.fr et douane.gouv.fr ont été jumelées pour créer un outil plus fluide et assez performant. La récente version de Prodouane vous favorise l’ouverture et l’accès à votre compte personnel sur le site. Cet espace privé vous permet de gérer vos opérations à travers les différents services Prodouane.
Ainsi, la procédure GAMMA est considérée comme un module spécial de la plateforme. Il aide surtout les personnes physiques à utiliser les diverses options du portail et à bénéficier d’une assistance interactive. Au-delà de sa principale fonctionnalité, le module GAMMA vous permet de gérer convenablement l’acheminement des marchandises.
Pour parfaire ce téléservice de Prodouane, les autorités compétentes ont prévu une réforme stratégique en 2023. Elle simplifiera grandement la suppression du document d’aide et favorisera la dématérialisation totale des échanges entre les entreprises. Il est donc prévu une nette amélioration du suivi informatique pour respecter les délais de livraison.
Le téléservice RITA
Généralement, le module RITA est une encyclopédie tarifaire qui est utilisée dans la détermination du code douanier. Il s’agit d’une base de données mise en place par l’Union européenne en collaboration avec chaque pays. Cet algorithme basé sur le système harmonisé répond à plusieurs types de nomenclatures.
Il s’agit de la norme combinée à 8 chiffres et du tarif réglementaire à 10 chiffres reconnu dans l’Union européenne. Il faut rappeler que ce régime intervient en général sur tous les flux d’importation et d’exportation. Sur la plateforme Prodouane, le téléservice RITA est disponible pour tout entrepreneur désireux de connaître le code douanier de son activité.
Néanmoins, pour éviter les erreurs de calcul, il est fortement conseillé de faire une demande de renseignement tarifaire contraignant. Cette sollicitation doit se faire auprès de la direction générale pour ne pas commettre une infraction fiscale appelée fausse déclaration d’espèce. Toutefois, le téléservice RITA, vous permet largement d’avoir toutes les informations nécessaires sur les tarifs dans tous les domaines.
Les différents autres services de Prodouane
Le portail informatique de renseignements et d’exécutions des procédures douanières à distance est devenu un outil indispensable aujourd’hui. Il favorise la bonne marche des activités du secteur et facile les transactions et les déclarations fiscales. En réalité, c’est un site complet régulièrement mis à jour et qui bénéficie d’un suivi particulier par l’organisme général. Il offre plusieurs autres utilités de grande importance à part les modules GAMMA et RITA tels que :
- l’accès au document sur les échanges de biens appelés DEB
- la DES qui s’occupe des services à l’échelle de l’Europe
- les dédouanements express et Delta. Ces derniers existent en format D, C et P.
Ensuite, Prodouane vous permet de contrôler le système des importations et des exportations à travers l’ECS et l’ICS. Le module AUBETTE aide l’utilisateur à connaître la nature et la valeur des différentes déclarations. Vous pouvez déterminer un numéro EORI FR par la recherche dans la base de données.
Vous avez aussi les services Pablo Indépendants et TRIGO pour la gestion générale des garanties fournies par vos collaborateurs. Enfin, il faut préciser que la plateforme Prodouane met un accent particulier sur la dématérialisation des déclarations douanières, notamment en viticultures.
Ainsi, Prodouane intervient dans le domaine œnologique, de l’agriculture, des produits dérivés et de la gestion des stocks. Il permet aussi aux utilisateurs de régler leurs dettes fiscales et d’effectuer des paiements à distance. Cette opération est possible pour les bordereaux de crédit et les frais afférents à certains véhicules routiers comme la taxe à l’essieu.
La plateforme Prodouane représente alors un outil mis en place par la direction générale nationale. Elle permet aux différents acteurs du secteur de s’acquitter facilement de leurs obligations douanières. Le portail numérique comprend plusieurs types de services incluant la majorité des domaines d’activité.
